Équipes de soins, auto-régulation, « zéro patient sans réponse », nouvelle grille tarifaire : Avenir Spé pousse ses idées pour valoriser le rôle des spécialistes

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Publié le 14/10/2022

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Dr Patrick Gasser
Crédit photo : S.Toubon

Créé en 2020 après la scission du Dr Patrick Gasser de la CSMF, avec une partie des bataillons de spécialistes dans son sillage, le syndicat Avenir Spé monte au créneau avant l'ouverture des négociations avec l'Assurance-maladie. Désormais première organisation représentative des spécialistes libéraux (dans le cadre de l'union syndicale avec Le Bloc) après les élections professionnelles de 2021, Avenir Spé se veut force de propositions pour que « le rôle des spécialistes libéraux hors médecine générale soit mieux reconnu ».

Pour son président, le Dr Patrick Gasser, les spécialistes doivent assumer une responsabilité collective face aux difficultés d'accès aux soins. « Notre objectif est d'avoir un maillage et une organisation visible pour répondre aux besoins de la population sur l'ensemble des territoires. À terme, nous devons avoir zéro sans réponse en 2028, en cinq ans ». Pour atteindre cet objectif, Avenir Spé mise en priorité sur le développement des équipes de soins spécialisés (ESS), un modèle d'organisation « agile ». Le syndicat a même élaboré un cahier des charges en concertation avec onze spécialités (cardiologie, dermatologie, endocrinologie, pneumologie, rhumatologie, psychiatrie, MPR, ophtalmologie, pédiatrie et chirurgie pédiatrique, gynécologie médicale et obstétricale). Pour le gastro-entérologue de Nantes, l'idéal serait d'avoir « une ESS par spécialité et par département voire interdépartemental en fonction de la démographie, des besoins, des flux de patients ».

Conventionnement « collectif »

Certaines spécialités ont déjà avancé sur ce terrain des équipes de soins. Selon le Dr Marc Villaceque, président du Syndicat national des cardiologues, sa spécialité a déposé, dans le cadre de l'article 51, des expérimentations d'ESS dans quatre territoires (Aquitaine, Pays de la Loire, Lyon et Chartres). « Il s'agit d'un exercice hors les murs avec des médecins spécialistes qui se connaissent, contrairement aux CPTS où on rassemble des gens qui ne se connaissent pas », explique le cardiologue du Gard.

Avenir Spé souhaite aussi la mise en place de guichets uniques pour évaluer les besoins et accompagner les spécialistes. Et pour assurer un maillage « harmonieux » de ces équipes, le syndicat propose un « conventionnement sélectif collectif ». « Lorsqu'il y a un besoin d'installation, c'est la spécialité qui prend collectivement la responsabilité de dire s'il en faut dans le territoire. On s'autorégule et ce n'est pas l'ARS ou le préfet qui le décident ! », avance-t-il.

Et pour cela, Avenir Spé considère que l'article 22 du projet de loi Sécu (PLFSS) permettra justement ce type de conventionnement géré par la profession. Ce texte propose en effet aux partenaires conventionnels de définir « les conditions à remplir par les professionnels de santé pour être conventionnés, relatives à leur formation et expérience ainsi qu’aux zones d'exercice définies par l'ARS ». « Nous n'y sommes pas opposés. Il s'agit d'une responsabilité collective et non d'une obligation individuelle », indique le Dr Gasser. Quoi qu'il en soit, les paramètres des équipes de soins spécialisés (financement, périmètre, accompagnement) devront être discutés dans le cadre conventionnel. « Tous les autres syndicats sont d'accord avec notre demande », assure le Dr Gasser.

Rosp élargie et secteur II

La reconnaissance du rôle des spécialistes passe aussi par « la valorisation du service rendu » et de leur expertise médicale. Avenir Spé plaide à cet égard en faveur de trois niveaux de consultation lisibles et réévalués – le premier correspondant à la prise en charge d'un nouveau patient (au tarif de 55 euros), le deuxième à une consultation de suivi et le troisième à une consultation de synthèse à forte valeur ajoutée.

Dans le cadre de la négociation conventionnelle, le syndicat souhaite aussi mettre sur la table la redéfinition de la rémunération sur objectifs (Rosp) pour que « tous les médecins puissent avoir des objectifs de santé publique avec une part forfaitaire », l'accès au secteur II pour redéfinir « la liste de ceux qui peuvent y entrer » mais aussi les contrats de modération tarifaire (Optam). In fine, alors que la convention de 2016 a été perçue comme plutôt favorable aux généralistes, Avenir Spé appelle de ses vœux « une convention équilibrée entre généralistes et spécialistes » et l'inscription de « clauses de revoyure obligatoire », notamment sur l'inflation.