LES MÉDECINS SE SOUVIENDRONT de ces premières élections aux URPS. Mais pas forcément comme un modèle d’organisation. Le scrutin, piloté par les nouvelles ARS, aura été marqué par d’innombrables incidents et dysfonctionnements depuis la parution des décrets d’organisation des élections début juin.
Il y eut d’abord la chaotique composition des listes électorales et son cortège d’invalidations et de recours. Puis la délicate composition des trois collèges électoraux, complexifiée par la création de la section des plateaux techniques. « Des chirurgiens, anesthésistes et obstétriciens ont été placés dans le collège des spécialistes médicaux, ce qui ne correspond en rien à leur pratique », accuse toujours l’UMESPE. Il y eut enfin les incroyables « loupés » constatés dans de nombreuses régions. Des médecins ont reçu leur matériel de vote le dernier jour quand d’autres le recevaient incomplet, ou pas du tout. « Ce scrutin a été très mal conduit, résume le Dr Christian Jeambrun, président du SML. Chaque commission d’organisation électorale a fait les choses comme elle voulait. Certaines ont fait appel à un routeur national, d’autres à un routeur régional, d’autres ont demandé aux syndicats d’imprimer leurs bulletins… ». Une belle pagaille.
Amateurisme ?
En Aquitaine, des dizaines de médecins généralistes ont reçu un mauvais matériel de vote dans le Lot-et-Garonne et les Pyrénées-Atlantiques. À Rouen, les praticiens du deuxième et du troisième collèges n’ont pas reçu leur matériel électoral et se sont vu notifier qu’ils pouvaient aller le retirer auprès de leur ARS. En Franche-Comté, il n’y avait plus de bulletins à renvoyer aux praticiens qui n’avaient rien reçu… « Je n’ai jamais vu ça », peste le Dr Jeambrun. Les procédures n’ont pas manqué. Le SML a déposé plusieurs recours contre des listes (en PACA, Franche-comté et Basse-Normandie). Mais il n’en engagera pas à l’issue des élections. « On dressera le bilan après les résultats, indique de son côté le Dr Claude Leicher, président de MG-France. Ce scrutin a été assez folklorique avec des régions qui n’ont pas fait preuve de beaucoup de cohérence dans l’organisation des élections. MG-France ne souhaite pas faire les comptes devant les juges, nous sommes dans une attitude conciliatrice. Cela dit, j’estime qu’il y a eu une iniquité de traitement médiatique. Certains responsables de syndicats se sont exprimés le jour même du vote, le 29 septembre ». Tous les syndicats ont, à un moment ou un autre, regretté un certain amateurisme dans l’organisation de ces premières élections aux URPS…
Échaudé par la tournure du scrutin en Provence-Alpes-Côte d’Azur, où sa liste a été invalidée, le BLOC a engagé un recours en cassation pour réclamer de nouvelles élections dans cette région. Il n’envisage pas d’aller plus loin « sauf si d’importantes anomalies sont relevées ». Ce n’est pas tout. Des recours ont été déposés par l’Union Collégiale et le microsyndicat des médecins d’Aix et région (SMAER) qui pourraient remettre en cause le résultat des élections. C’est le Conseil constitutionnel qui devra se prononcer sur la conformité des modalités d’organisation des élections. Les conséquences ne sont pas anodines. « Le chapitre de la loi sur les URPS pourrait tomber tout entier », estime le Dr Chassang, président de la CSMF. La conférence nationale des présidents des URML a de son côté déposé un recours pour dénoncer l’absence de directives claires concernant les transferts entre les URML et les URPS. Celui-ci sera examiné en référé le 14 octobre.
Les syndicats auront 10 jours après le dépouillement pour engager un recours. « Nous nous attendons à ce qu’il y en ait de très nombreux », pronostique déjà Michel Chassang.
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