Lors des récentes rencontres RH de la santé (FHF), la révision des protocoles RTT a fait l’objet d’une conférence spécifique.
À la faveur d’une étude menée auprès de 152 établissements hospitaliers sur la révision des protocoles d’accord RTT, la FHF estime que 91 % des hôpitaux publics ont déjà scellé ou au moins recherché un tel accord (seule la moitié des hôpitaux ayant effectivement renégocié).
Dans la moitié des cas, le personnel bénéficie de plus de 15 jours de RTT par an – mais jusqu’à 20 jours en moyenne dans les hôpitaux psychiatriques. Ces accords sont difficiles à comparer : certains prennent en compte le temps de pause et de repas dans le temps de travail. Il en va de même pour le temps de formation ou celui réservé aux transmissions qui peut s’échelonner de 10 à 90 minutes. Du coup, ces périodes servent souvent de variables d’ajustement dans les (re)négociations menées dans les hôpitaux.
Électrochoc
Philippe Ayfre, ancien directeur des ressources humaines du centre hospitalier Paul Guiraud (Villejuif) livre son témoignage. « C’est une inspection de l’IGAS qui a conduit l’équipe de direction à proposer en 2012 un avenant à l’accord local pour aboutir à un temps de travail journalier ne dépassant pas 7 h 36, explique-t-il. Nous avons essuyé de multiples refus des partenaires sociaux. Face à la contestation et à l’impasse des négociations, la direction de l’établissement a fini par saisir le tribunal administratif en recourant à des huissiers pour faire constater l’occupation du domaine public par les piquets de grève » se souvient Philippe Ayfre. Un échec qu’il explique par le manque de dialogue...
À ses côtés, Christian Triquard, directeur du CH de Rumilly (Haute-Savoie), explique qu’il a résolu le problème en supprimant les RTT et les comptes épargne-temps dès 2004. « Cela a été un électrochoc collectif mais la survie de l’établissement en dépendait. Dix ans après, nous exerçons dans un établissement flambant neuf avec la confiance de nos tutelles » se réjouit Christian Triquard. « Il faut procéder sur la base d’un calendrier bien expliqué, poursuit-il, il ne s’agit pas d’annoncer un big-bang comme à l’AP-HP en juin dernier ». Dans son établissement, les 450 agents ont accepté de réviser l’accord en contrepartie de moyens supplémentaires pour préserver les outils de travail.
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