Nicolas
Bonjour Maître,
Si un patient ne se présente pas deux fois de suite à son rendez-vous sans nous prévenir, puis-je l'exclure du cabinet et, si oui, comment procéder ?
Dois-je le prévenir par un courrier et prévenir le conseil de l'Ordre ? Lui envoyer son dossier et donner les coordonnées d'autres correspondants ?
Merci de votre aide et bonne journée.
Si un patient ne se présente pas deux fois de suite à son rendez-vous sans nous prévenir, puis-je l'exclure du cabinet et, si oui, comment procéder ?
Dois-je le prévenir par un courrier et prévenir le conseil de l'Ordre ? Lui envoyer son dossier et donner les coordonnées d'autres correspondants ?
Merci de votre aide et bonne journée.
Maître Maud Geneste
Cher Docteur,
Vous ne pouvez pas "exclure" un patient sans préavis. Vous avez une obligation de continuité des soins. Au demeurant, la rupture de la relation thérapeutique doit être justifiée par un motif légitime (perte de confiance, absences répétées).
Si un patient ne se présente pas deux fois de suite à son rendez-vous sans prévenir, je vous invite à lui adresser un courrier LRAR dans lequel vous rappelez les faits (absences répétées sans prévenir), lui indiquez votre décision de mettre fin à la relation de soins en lui laissant un délai raisonnable pour lui permettre de trouver un autre praticien (généralement au moins un mois).
Dans le même courrier, vous l'invitez à vous communiquer le nom du confrère qu'il souhaitera voir vous succéder, afin de lui transmettre son dossier médical. Vous l'informez de la disponibilité de son dossier médical s'il le souhaite, et pouvez éventuellement lui adresser une liste de confrères ou les coordonnées du Conseil de l'Ordre pour l'aider à trouver un successeur.
Vous n'êtes pas obligé d'informer le Conseil de l'Ordre de façon systématique. Cependant, conservez une copie du courrier et l'AR pour votre protection. Si le patient est en situation de soins urgents ou nécessite un suivi particulier, une prudence accrue s'impose, et dans ce cas, vous ne pouvez pas mettre fin à la relation de soin tant qu'un successeur n'aura pas été trouvé.
En tout état de cause, vous devez conserver le dossier médical, ou le transmettre au nouveau praticien uniquement sur demande écrite du patient, ou le remettre au patient s'il en fait la demande.
Bien à vous.
Vous ne pouvez pas "exclure" un patient sans préavis. Vous avez une obligation de continuité des soins. Au demeurant, la rupture de la relation thérapeutique doit être justifiée par un motif légitime (perte de confiance, absences répétées).
Si un patient ne se présente pas deux fois de suite à son rendez-vous sans prévenir, je vous invite à lui adresser un courrier LRAR dans lequel vous rappelez les faits (absences répétées sans prévenir), lui indiquez votre décision de mettre fin à la relation de soins en lui laissant un délai raisonnable pour lui permettre de trouver un autre praticien (généralement au moins un mois).
Dans le même courrier, vous l'invitez à vous communiquer le nom du confrère qu'il souhaitera voir vous succéder, afin de lui transmettre son dossier médical. Vous l'informez de la disponibilité de son dossier médical s'il le souhaite, et pouvez éventuellement lui adresser une liste de confrères ou les coordonnées du Conseil de l'Ordre pour l'aider à trouver un successeur.
Vous n'êtes pas obligé d'informer le Conseil de l'Ordre de façon systématique. Cependant, conservez une copie du courrier et l'AR pour votre protection. Si le patient est en situation de soins urgents ou nécessite un suivi particulier, une prudence accrue s'impose, et dans ce cas, vous ne pouvez pas mettre fin à la relation de soin tant qu'un successeur n'aura pas été trouvé.
En tout état de cause, vous devez conserver le dossier médical, ou le transmettre au nouveau praticien uniquement sur demande écrite du patient, ou le remettre au patient s'il en fait la demande.
Bien à vous.
Me Maud Geneste - Avocat
🏠 1, rue Saint Firmin, 34000 Montpellier
⌨ https://www.ah-avocats.fr
✉ m.geneste@ah-avocats.fr
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